Conseil municipal du 27 janvier 2006

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 16 décembre 2005

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 14 octobre 2005

Résumé des décisions (en cours de rédaction...)

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 1er juillet 2005

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 20 mai 2005

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.