Conseil municipal du 15 mars 2008

Pour mémoire, le compte-rendu sommaire du 15 mars est en ligne sur le site de la ville.

On note toutefois que le PV du Conseil précédent (25 janvier) n'est toujours pas publié. Il paraît que la publication d'un PV ne peut intervenir avant son approbation par le Conseil suivant. Outre que cette raison paraît obscure (en effet, un PV rédigé est un PV terminé, toute remarque à son propos ne pouvant être consignée que dans le PV qui le suit), le "Conseil suivant" s'est tenu il y a déjà deux semaines !

Rappelons que nous ne publions plus désormais les PV des conseils municipaux, ceux-ci étant disponibles (en principe !) sur le site de la Ville.

Conseil municipal du 25 janvier 2008 : remarque

Le compte rendu de ce Conseil contient un long exposé visant notamment à souligner la participation décroissante de l'Etat (DGF moins favorable) et les taux d'impositions croissants sur 6 ans du Conseil Général (+ 40%) et du Conseil Régional (+ 24%), histoire de montrer à quel point les taux d'imposition communaux demeurent, eux, bien maîtrisés et stables.
Seul "oubli" : aucune mention n'est faite de la TEOM qui, avec plus de 300% d'augmentation en 6 ans (2,66% en 2001, 10,70% en 2007) a fait passer le taux d'imposition strictement local, c'est à dire commune + intercommunalité + TEOM, de 31,8% en 2001 à 39,2% en 2007, soit 7,4% d'augmentation (et beaucoup plus en euros, compte tenu de l'accroissement des bases). La TEOM représente à présent plus du tiers de la taxe communale proprement dite contre le dixième environ en 2001.

Bien entendu, comme la TEOM dépend de la Communauté de communes, certains ont une fâcheuse tendance à la passer sous silence, n'est-ce pas M. le Maire et Président de la CCMTO ? Les contribuables, résidants secondaires notamment, eux, ne l'oublient pas !

Par ailleurs, le taux communal étant nettement plus élevé que les taux départementaux et régionaux, une même augmentation de % de part et d'autre est loin d'avoir le même résultat en termes de cotisations exigibles. Autrement dit, n'y aurait-il pas un tout petit peu de mauvaise foi à comparer des taux non comparables ?

NB. Pour une analyse plus détaillée de la TEOM, se reporter à la note du 19.02.2007.

 

 

Conseil municipal du 25 janvier 2008

Les comptes-rendus des séances du Conseil municipal sont enfin en ligne sur le site de la ville ici.

On y trouve la date et l'ordre du jour de la prochaine réunion ainsi que le compte-rendu sommaire et le procès-verbal de la réunion précédente.

Nous voila libérés d'un pensum périodique. Mais il a fallu bien du temps pour y parvenir. Merci quand même M. le Maire !

 

Additif 26 février 2008.

A cette date, le CR du Conseil du 25 janvier n'est toujours pas publié sur le site de la Ville. Il y a un effort à faire en matière de réactivité !

Additif 27 février 2008.

Ah, ça y est, le CR est en ligne...

► Note mise à jour le 27.02.2008

Conseil municipal du 14 décembre 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Séance variée : transfert de compétences à la CCMTO, transformation du droit de préemption, plan d'action pour "garantir l'avenir du Touquet à un niveau d'excellence européenne" (!), etc.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

Dernière minute. Par courrier du 10 décembre 2007, M. le Maire nous fait savoir que "les ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus sommaires des séances du Conseil municipal" seront consultables sur le site de la Ville pour fin janvier 2008. Nos demandes répétées à cet effet ayant été enfin entendues, il ne nous sera donc plus nécessaire d'en publier nous-mêmes des extraits. Bonne résolution à suivre !

Conseil municipal du 19 octobre 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Séance variée : fonctionnement intercommunal,  travaux d'aménagement et de maintenance, environnement urbain, activités extra-scolaires,...

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 15 juin 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Où l'on voit le Conseil municipal prendre acte du référé annulant "la procédure de délégation de service public relative à la construction et à l'exploitation de 3 parcs souterrains de stationnement ainsi que l'exploitation du stationnement public sur voirie". L'ensemble de la procédure est donc reprise.

D'autres sujets variés sont traités, dont une cession de parcelles liées au futur (?) projet Pont Vert.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 8 mai 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Principaux sujets traités : les parcs de stationnement souterrains et en surface, l'extension des zones de stationnement payant.
Le sujet étant d'importance, nous en avons résumé ici les principales caractéristiques décrites dans le PV du Conseil.
A noter la particularité des conditions suspensives de réalisation des parcs Quentovic et Europe en cas d'insuffisance des cessions d'emplacements à 75 ans (les "amodiations").

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 30 avril 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Sujet principal à l'ordre du jour : le stationnement payant sur voirie et les parkings souterrains.

Conseil écourté en raison de l'ambiance générale assez houleuse dont ce bref extrait sonore donne une idée ...

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

Conseil municipal du 30 mars 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Réunion en grande partie consacrée à l'examen des comptes de la Ville, notamment l'OTSC (Office du Tourisme, des Sports et de la Culture) et le Budget Primitif. Outre l'ensemble des décisions prises par le Conseil municipal que nous reproduisons comme à l'accoutumée, nous avons repris les nombreux tableaux et graphiques qui illustrent cette année les comptes de résultats, ce qui augmente sensiblement la taille du document.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 2 mars 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Divers marchés de travaux dont le Tir à l'Arc, l'Hippodrome, la tour de contrôle de l'aérodrome. A noter une commande pour la réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité pour l'implantation d'un auditorium-salle de congrès (sur l'Espace Nouveau Siècle).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

Conseil municipal du 14 janvier 2007

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Réunion du dimanche matin. Ordre du jour peu dense, comprenant notamment : délégation de service public du Casino du Palais, cession de 3 terrains, modification du lotissement "Nouveau Siècle".

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 15 décembre 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Unanimité des conseillers municipaux sur tous les points sauf sur l'arrêt du Plan Local d'Urbanisme et le bilan de la concertation publique.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

Conseil municipal du 26 novembre 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

La décision principale concerne un plan d'action visant à réaliser (dans un  avenir non précisé) des extensions hôtelières et touristiques de niveau 4 étoiles à hauteur de 230 chambres. Ce plan d'action est désapprouvé par l'opposition municipale aux motifs que les capacités de l'investisseur pressenti  ainsi que le besoin d'un tel complément de chambres 4* ne sont pas démontrés.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 17 novembre 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Séance houleuse, au point d'être écourtée par le Maire après 1h1/2 d'échanges particulièrement ... animés en raison du mystère entretenu autour de la personnalité pressentie pour investir dans les projets hôteliers de l'espace Nouveau Siècle.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

 

Conseil municipal du 21 octobre 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

 

Séance de 3 heures et demi, plus de quarante sujets traités.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 9 septembre 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

 

Séance courte : 1 heure 5 minutes. Comme souvent, la période estivale s'est montrée calme...

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 28 juillet 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

 

Conseil municipal du 14 mai 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

Diverses informations ont été données concernant notamment le Pont Vert, le Port Nature de la Canche et la Résidence Services de la place Quentovic : Informations

A noter qu'en ce qui concerne le Pont Vert, le vice-président du Conseil Général a fait publier un commentaire dans la presse précisant qu'aucune décision n'avait été prise à son sujet (Les Echos du Touquet 24/05/06).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 5 mai 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 31 mars 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 3 mars 2006

Résumé des décisions

(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 27 janvier 2006

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 16 décembre 2005

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 14 octobre 2005

Résumé des décisions (en cours de rédaction...)

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.

Conseil municipal du 1er juillet 2005

Résumé des décisions
(sauf erreurs ou omissions).

NB. Ce résumé de séance a pour but de compenser l'absence sur le site de la Ville des PV "officiels" et ne prétend en aucune façon les remplacer. En cas de doute, il convient de s'adresser au service juridique de l'Hôtel de Ville pour obtenir le document complet.