Procès-verbaux et comptes-rendu des conseils municipaux du Touquet

A l'exemple de nombre d'autres communes, la ville du Touquet met périodiquement en ligne sur son site officiel les PV et comptes-rendus des séances du conseil municipal. Le Code général des Collectivités territoriales n'en fixant guère la forme de rédaction ou les modalités de publication (à part un affichage en mairie sous huitaine) chacune des 36.700 communes françaises peut en déterminer librement l'aspect et le contenu. Nombreuses sont celles par conséquent qui se contentent d'un minimum syndical.

La ville du Touquet par contre est une des rares à publier, outre des comptes-rendus "sommaires", des procès-verbaux "verbatim", transcriptions mot à mot des interventions de chaque conseiller, majoritaire ou d'opposition. Il s'agit là d'un travail de rédaction considérable, d'où un délai parfois assez long entre la tenue d'un conseil et la publication du PV. Ces retranscriptions éclairent les délibérations en révélant les différences d'opinion ou mouvements d'humeur émaillant les débats. Leur lecture est donc instructive.

Encore faut-il que celle-ci ne soit pas trop rébarbative. En effet, les documents mis en ligne ont de plus en plus tendance à prendre du poids (en mégaoctets) et à abandonner leur formatage en mode texte. Le poids des CR sommaires, généralement très inférieur à 1 Mo avant 2011, s'approche désormais des 10 Mo, les PV quant à eux totalisant plusieurs dizaines de Mo, voire 120 Mo pour le PV du 15 octobre 2012 (graphiques) au point de nécessiter un découpage en plusieurs parties distinctes (13 pour le PV du 15 octobre) ! D'où des temps d'accès laborieux et des complications de lecture. Plus gênant encore, l'abandon du mode texte empêche toute recherche de chaînes de caractères, ce qui oblige à un fastidieux balayage visuel. De fait, ces documents deviennent en grande partie impropres à toute prospection ultérieure.

Sauf à imaginer que ce soit le but recherché (!), il n'est pourtant pas difficile d'en réduire fortement le poids tout en permettant la recherche textuelle, comme dans cet exemple : transcription en mode texte + images de la partie 1/6 du PV du 10 décembre 2012 occupant 1,1 Mo au lieu de 8,2 Mo sur le site. Le mode texte est limité aux pages rédactionnelles 1 à 6, les documents annexes (extraits du registre des délibérations) conservant leur forme d'images de plus faible mais suffisante résolution [*]. Mais ceci implique, comme c'était généralement le cas avant 2011, que la mise en ligne des textes se fasse directement à partir des sources numériques et non à partir de photocopies.

Autre méthode : le découpage séquentiel pourrait être remplacé par une séparation du PV en deux parties 1- la partie rédactionnelle en mode texte  2- une ou plusieurs annexes en mode image. Les recherches textuelles éventuelles seraient donc limitées aux seuls documents rédactionnels, à condition que ceux-ci proviennent de sources numériques.

De façon générale, même en présence de documents plus complexes, photos, plans, tableaux, etc. exigeant une meilleure résolution, donc plus encombrants, le poids total d'un PV ne devrait que rarement dépasser les 10 Mo et celui d'un CR sommaire 1 Mo. Il nous paraît donc indispensable de revoir la mise en ligne des PV et CR des conseils municipaux pour qu'ils puissent bénéficier des mêmes facilités de lecture et de recherche que les bulletins municipaux.

 

[*] Dans cet exemple, les pages rédactionnelles sont regénérées par reconnaissance optique OCR depuis les images-textes mises en ligne. Les documents annexes sont repris en l'état et subissent de ce fait une seconde atténuation.

► Additif en date du 10 février

Comme le montre ce cliché pris le 9 février (cliquer), les dimensions modestes du tableau d'affichage censé recevoir sous le porche d'entrée en mairie les comptes-rendus des séances de conseil ("sous huitaine", art. L2121-25 du CGCT) ne permettent d'en prendre connaissance, même "sommairement", qu'à condition de chausser ses meilleurs bésicles.  D'où la nécessité de disposer ailleurs d'un mode de communication plus adapté.

Pour information, les mini-feuillets épinglés (format A6 env.) concernaient surtout le déroulement de l'Enduropale, le conseil municipal du 10 décembre se limitant à un extrait relatif à la rénovation des façades d'immeubles dans un périmètre du centre ville.